Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom / raison sociale : Quietance
Nom commercial : Quietance
Forme juridique :
Capital social :
Adresse du siège social :
SIREN :
SIRET :
RCS :
RNE :
Numéro de TVA intracommunautaire :
Adresse e-mail : contact@quietance-sante.com
Téléphone :
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication :
3. Hébergement du site
Le site Quietance est hébergé via la plateforme Shopify.
Hébergeur : Shopify International Limited
Numéro d’immatriculation : 560279
Adresse :
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : Shopify
4. Contact
Pour toute question concernant le site, nos produits, une commande, une livraison, un retour ou un remboursement, vous pouvez contacter Quietance à l’adresse suivante :
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Quietance, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, éléments visuels, éléments de marque, noms de produits et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.
Les marques, logos, photographies et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
Quietance s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, Quietance ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Les informations disponibles sur le site sont fournies dans le cadre de la présentation et de la commercialisation des produits proposés.
Elles ne sauraient se substituer, lorsqu’il est nécessaire, aux conseils, au diagnostic ou au suivi d’un professionnel de santé.
Les produits doivent être utilisés conformément aux instructions, précautions d’emploi et indications qui les accompagnent.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, de la création d’une commande ou des échanges avec le service client, certaines données à caractère personnel peuvent être collectées et traitées.
Ces données peuvent notamment être utilisées afin de :
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traiter et expédier les commandes ;
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fournir le service client ;
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assurer la sécurité du site ;
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respecter les obligations légales applicables.
Les informations relatives au traitement des données personnelles et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Pour toute demande relative à vos données personnelles :
8. Cookies
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Les consommateurs bénéficient des dispositions impératives du droit français et du droit de la consommation qui leur sont applicables.
10. Service client
Pour toute demande relative à Quietance ou à une commande :
Quietance
E-mail : contact@quietance-sante.com